Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 760
Versions de la disposition

Texte intégral
760.La grille de spécifications associe à chaque zone, un des types d’affichage suivants :
1°Type 1 Général;
2°Type 2 Patrimonial;
3°Type 3 Rue principale de quartier;
4°Type 4 Mixte;
5°Type 5 Industriel;
6°Type 6 Commercial;
7°Type 7 Méga centre;
8°Type 8 Agriculture ou forestier;
9°Type 9 Public ou récréatif.
2009, R.V.Q. 1400, a. 760.
760.La grille de spécifications associe à chaque zone, un des types d’affichage suivants :
1°Type 1 Général;
2°Type 2 Patrimonial;
3°Type 3 Rue principale de quartier;
4°Type 4 Mixte;
5°Type 5 Industriel;
6°Type 6 Commercial;
7°Type 7 Méga centre;
8°Type 8 Agriculture ou forestier;
9°Type 9 Public ou récréatif.
2009, R.V.Q. 1400, a. 760.
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